Une amende frôlant les 800 000$ pour un Trifluvien

JUSTICE. Revenu Québec a annoncé que quatre personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant plus de 1,1M$ dans des délais variant de 1 à 24 mois.

Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Parmi elles se trouve un Trifluvien, soit Pierre Collin. Il a reçu une amende de 791 800$, amende qu’il devra rembourser dans un délai de 30 jours.

Détails: Cette condamnation est le résultat d’opérations effectuées par la Sûreté municipale de Trois-Rivières. Tout d’abord, le 27 février 2017, des policiers ont effectué une perquisition à la résidence de M. Collin et y ont saisi 3 704 cigarettes de contrebande. Le contrevenant a aussi admis en avoir vendu 810 000 auparavant. Puis, le 25 avril 2017, toujours au domicile de M. Collin, les agents ont saisi 7 400 cigarettes de contrebande, et la preuve a permis d’établir qu’il en avait vendu 30 000 autres. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme de 330$ et de deux téléphones cellulaires. Il est à noter qu’il s’agit des troisième et quatrième interceptions ayant mené à la condamnation de M. Collin.