Vers une hausse de taxes de 2,95% à Trois-Rivières…et l’abolition de la taxe piscine

D’après la proposition budgétaire discutée lors du lac-à-l’épaule du conseil municipal, le budget 2025 de la Ville de Trois-Rivières s’élèverait à 384,4 M$, soit une augmentation de 22,3 M$ par rapport à 2024. La hausse de taxes moyenne s’établirait à 2,95%, mais à un taux ajusté à la baisse pour le secteur résidentiel afin de compenser l’importante hausse du rôle d’évaluation.

L’enjeu principal du budget 2025 s’articule autour des revenus de la Ville. La semaine dernière, on apprenait que Trois-Rivières recevrait seulement 600 000$ en péréquation du gouvernement en 2025, comparativement à 2,3 M$ en 2024. En contrepartie, le nouveau rôle d’évaluation, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2025, fait état d’une augmentation de 60% de la valeur de la maison unifamiliale moyenne.

« La péréquation, on commence à s’en sevrer. C’est une bonne nouvelle qui témoigne d’une effervescence économique extraordinaire et d’un système économique qui commence à faire ses preuves. Il faut l’apprécier à sa pleine mesure. Cependant, la hausse de la richesse foncière uniformisée (RFU) nous amène des enjeux au niveau des revenus, car il était clair qu’avec une augmentation de 50 à 60% de la RFU, on ne pouvait pas augmenter le budget de façon comparable », explique le directeur général de la Ville de Trois-Rivières, François Vaillancourt.

Le taux de taxation a été ajusté à la baisse. Si le budget est adopté tel que présenté, le taux passerait de 1,30 à 0,83$ / 100$ d’évaluation pour le secteur résidentiel. Cela ferait également en sorte qu’un citoyen sur trois verrait son compte de taxes diminuer comparativement à 2024.

« On passe à un taux de moins d’un dollar du 100$ d’évaluation. Des citoyens viennent nous voir pour nous dire qu’on paie trop de taxes quand on compare à d’autres maisons dans les grandes villes. On ramène les taux à des niveaux comparables », souligne le maire de Trois-Rivières, Jean Lamarche.

Environ 65% des revenus issus de la taxe foncière proviennent du secteur résidentiel. 

Un fardeau fiscal plus équilibré

Une partie du fardeau fiscal est transféré aux secteurs commercial et industriel. Pour amoindrir l’impact sur les immeubles résidentiels et minimiser l’indexation, le budget prévoit une augmentation du pourcentage de taxation des terrains vagues desservis, qui sont des terrains desservis par les services d’eau et d’égout et qui sont propres à la construction, ainsi que la modification des strates de taxation du commercial et de l’industriel.

En ce qui concerne les terrains vagues non desservis, la proposition budgétaire s’élèverait à un taux de taxation équivalant à trois fois celui du résidentiel. « Idéalement, on ne veut pas de terrains vagues non desservis parce qu’on veut qu’il y ait de la construction là. Ça se veut un incitatif de construction pour éviter que ces terrains demeurent sans développement trop longtemps », précise Nathalie Cournoyer, directrice des finances de la Ville de Trois-Rivières.

Cette mesure, qui touche 1194 dossiers, permettrait de générer 2,7 M$ supplémentaires en revenus. Quant aux commerces et industries qui verraient des changements aux strates de taxation, cela permettrait à la Ville d’engranger plus de 3 M$ additionnels. La Ville assure que cette mesure n’affecterait pas les plus petits commerces.

« Pour la Ville, c’est une nouvelle ère qui commence, ajoute-t-il. Ce budget est la résultante de la somme des bonnes nouvelles économiques qu’on a depuis quelques années. Ça nous amène à repenser notre façon de travailler. Cette année, on a beaucoup mis l’accent sur les revenus, alors qu’avant, on travaillait plus sur les dépenses. On a les indicateurs faisant en sorte qu’on peut aller vers ça, dont un nouveau rôle fiscal. La baisse du montant de péréquation qu’on reçoit nous amène aussi à revoir notre positionnement comme ville et à repenser notre façon d’aller vers un nouveau mode de taxation. Dans une certaine mesure, on va rééquilibrer l’assiette fiscale. La part du fardeau va reposer de façon plus équilibrée entre l’industriel, le commercial et le résidentiel. »

La fin de la taxe piscine

Par ailleurs, la taxe piscine devrait être abolie pour l’exercice 2025.  Cette tarification de 50$ imposée aux propriétaires d’une piscine avait été mise en place au budget 2024 et présentée comme une mesure d’écofiscalité, mais plusieurs conseillers s’y étaient opposés, dont le conseiller du district de Pointe-du-Lac, François Bélisle, qui se réjouit du dénouement cette année.

« J’étais déjà contre cette mesure l’an passé parce que je la trouve inéquitable. Je trouve que c’est mal ciblé et que ça ne vient pas réellement encadrer un comportement malsain. Les gens sont frustrés de cette taxe et on retrouve des piscines souvent dans les secteurs où il n’y a pas de piscines publiques, soutient M. Bélisle. J’ai osé mettre la question en débat. Ils en parlaient comme d’une écotaxe, mais une écotaxe, c’est pour punir un comportement malsain ou encore un comportement qui pourrait être réglé par une offre publique. Ce sera un des premiers budgets où je ne m’habillerai pas en noir. »

La tarification piscine permettait à la Ville de récupérer 680 000$. Ce manque à gagner serait compensé par une hausse de 0,01% sur le compte de taxe de l’ensemble des citoyens, ainsi que l’abaissement d’une braquette de taxation pour les édifices commerciaux.

« L’abolition de la taxe piscine est la décision du conseil municipal. Le vote est divisé, mais à partir du moment où il y a un vote majoritaire, je me rallie », commente le maire Jean Lamarche.

Rappelons qu’il pourrait encore y avoir des modifications apportées au budget jusqu’à son adoption par le conseil municipal. Une séance extraordinaire à ce sujet est prévue le 10 décembre.

Revoir le modèle fiscal de la Ville

« Les prochaines années seront pleines de défis, avise le directeur général de la Ville, car cette année, nous sommes allés chercher possiblement le maximum possible en termes de nouveaux revenus avec le modèle fiscal actuel de Trois-Rivières. »

En ce sens, le maire a mandaté la direction générale de lancer un vaste chantier afin de réviser tout le modèle économique et fiscal de la Ville. L’objectif sera de proposer un autre mode qui permettra d’aller chercher de nouveaux revenus, comme par l’écofiscalité, l’imposition de redevances, mettre en place des revenus de tarification, etc.

« Il faut sortir de nos vieux paradigmes et adhérer à de grands principes d’écofiscalité, notamment », conclut M. Vaillancourt.

C’est le directeur général adjoint – Planification et développement, Sébastien Roy, qui chapeautera cette révision du modèle fiscal qui débutera dans les prochaines semaines.

Plus de détails à venir